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- Déclaration liminaire (PDF - 112 kio)
- Compte-rendu (PDF - 214 kio)
CHS-CT Spécial du 27 février 2014
À l’ordre du jour :
– Approbation du PV du CHS-CT du 1er octobre 2013
– Présentation de la note d’orientations ministérielles Santé-Sécurité et Conditions de Travail 2014
– Budget 2014
– Suivi des actions du précédent CHS-CT
– Examen du Registre Hygiène et Sécurité
– Suivi des accidents de service (Circuit de l’information et tableau de suivi)
– Interventions de M. FRÉVILLE (ISST) :
. Guide ministériel relatif au risque amiante
. Guide méthodologique relatif à une enquête du CHS-CT en cas d’acte suicidaire
– Point sur le GT directionnel DuerPap 2013/2014
– Calendrier des visites de sites par le CHS-CT
– Questions diverses
Déclaration liminaire
Compte-rendu
Article publié le 4 mars 2014.
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