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- compte-rendu du CHSCT du 22/03/2022 (PDF - 104.3 kio)
CHS-CTS du 22 mars 2022
Participants :
Le Directeur, ses adjoints, l’Assistant de Prévention, et le Responsable de l’ESI de Nantes
Les représentants CFDT, Solidaires FP
Vos représentants CGT : Sandrine Teurtrie (titulaire), Ronan Prat (suppléant) et Thomas Pawlak
Personnes qualifiées : l’inspecteur Santé Sécurité au Travail Damien Fréville
Le CHS CT de ce jour était consacré à la présentation des travaux prévus à l’ESI de Nantes, site de Coulongé.
Le responsable d’ESI a rappelé en préambule que des travaux ont déjà été engagés dans les années précédentes, dans une optique de regroupement cohérent par services. Le regroupement des équipes d’assistance sur Marsauderies avait également eu lieu à ce moment (2019).
En première quinzaine de mai 2022, 8 inspecteurs analystes et 5 prestataires doivent arriver sur le site de Coulongé, aussi la Direction souhaite réorganiser les bureaux afin d’optimiser l’espace disponible pour permettre d’accueillir ces nouveaux arrivants.
Les réaménagements et travaux prévus sont les suivants :
– Les bureaux RSP (B115, B135, B117 et B134) de surfaces respectives 29,35 m², 33,40m2 31m2 et 29,60 m², vont faire l’objet d’une modification de leurs portes d’accès, afin de permettre une meilleure d’installation de leurs occupants, en prévision de l’installation de 4 agents au lieu de 3.
- Des déplacements d’équipes sont par ailleurs prévus :
PEPS (conduite de projets), équipe qui exerce des missions pour l’ensemble de l’établissement sur les 2 sites, déménagera à Marsauderies (bureau en rez-de-chaussée).
Le responsable des équipes de développement de la filière Lombok déménagera dans le bureau B124 (ex-bureau PEPS).
LMER arrivera dans le bureau C118 (anciennement bureau du responsable Lonmbok)
ADOC arrivera dans le bureau C121 (ex-bureau LMER)
Le calendrier annoncé pour les travaux se déroulerait du 25 au 29 avril. Les travaux occasionneront des nuisances sonores et des dégagements de poussière, aussi il a été proposé aux collègues concernés d’être placés en télétravail sur les 5 jours. Pour ceux qui ne le pourraient/souhaiteraient pas, il pourra leur être fourni un autre bureau le temps des travaux.
Pour certains bureaux, le taux d’occupation descendra en dessous des 8 m² par agent. La Direction indique avoir consulté les collègues, qui préfèrent cette solution à celle de déménager vers Marsauderies. Le télétravail permet aussi de faciliter cette densification de l’occupation.
Nous avons demandé que des perches soient prévues pour les prises réseau/téléphone/électriques. Les goulottes à terre sont à proscrire selon nous. La Direction est d’accord et fera le nécessaire en fonction de la faisabilité.
Places de parking : la direction reconnaît qu’on arrive à la limite des attributions. Elle pourrait envisager de partager les places (partage en fonction de la présence sur site ou non des télétravailleurs). De plus en plus de collègues viennent en vélo également. Des arceaux de stationnement ont été ajoutés.
Évacuation incendie : une mise à jour des guides-files et serres-files sera effectuée si nécessaire.
L’inspecteur santé sécurité rappelle que le code du travail ne donne pas d’indication pour les surfaces de bureaux. Une norme, qui préconisait 10 m² est en train d’évoluer à la baisse. L’important est d’assurer un espace de circulation suffisant dans le bureau (passage d’une personne) , et un volume d’air suffisant (15 m³ par personne, soit environ 7 m² par agent en ventilation naturelle).
Chaque travailleur aura bien son mobilier personnel (pas de partage de bureau).
Projet Medoc DB : le projet a pris beaucoup de retard, le responsable d’ESI indique être en attente d’information de la Centrale pour décider de l’affectation de nouveaux arrivants sur ce projet. Un bureau est déjà attribué pour ce projet.
Recrutement de contractuels : des fiches de postes ont été proposées sur NUBO et RSP, une arrivée serait en voie d’être conclue.
Capteurs de CO2 : en réponse à nos questions sur l’opportunité de mettre des capteurs dans les bureaux densifiés, l’inspecteur santé sécurité indique qu’ils ne sont pas nécessaires en cas de ventilation naturelle. En revanche, ils sont conseillés pour les salles communes (salles de réunion, …) pour lesquelles une ventilation naturelle n’est pas aisée.
Concernant les nouveaux arrivants, nous faisons remarquer que pour leur permettre une transmission de connaissances, le présentiel sera nécessaire. Le responsable d’établissement répond que des salles de formation existent, à Coulongé et à Marsauderies.
Questions diverses :
Solidaires Finances Publiques, en intersyndicale, demande la programmation d’une visite au local de la CID37 rue Edouard Vaillant à Tours. Demande acceptée par la Direction.
COVID et contact tracing : pour permettre une information rapide de leurs cas contacts, les agents positifs au covid doivent continuer à prévenir au plus tôt leurs responsables.
Problème remonté par la Cfdt sur une situation vécue par la CID56 : par manque d’anticipation des travaux dans le cadre du NRP, les bureaux n’étaient pas prêts pour l’installation des postes de travail des agents par la CID. La Direction répond que d’une façon générale, dans cette situation, les agents doivent immédiatement saisir leur hiérarchie (chef de service, RRA, le RESI ou son adjoint).
N’hésitez pas à nous solliciter pour toute interrogation sur ce compte-rendu
Article publié le 22 mars 2022.